Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BERGERE DU NORD
Alexandre MALOINE

Numéro de dépôt :
3404794
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BERGERE DU NORD de Alexandre MALOINE

Présentation de la marque BERGERE DU NORD

Déposée le 16 janvier 2006 par Alexandre MALOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERE DU NORD »

Le déposant est Alexandre MALOINE domicilié(e) 256 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre MALOINE domicilié(e) 256 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alexandre MALOINE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON IRLANDAISE , COMTE DE WINDSOR , IRISH HOUSE , LAINIERE DE FRANCE , MARION ROTH , COMPTE DE VERONE , CONTE DI VERONE , LORD OF WINDSOR


Alexandre MALOINE - 256 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Alexandre MALOINE - 256 bd Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet total n°444787 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.