Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BERGERE DU NORD
Numéro de dépôt :
3404794
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BERGERE DU NORD
Déposée le 16 janvier 2006 par Alexandre MALOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERE DU NORD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexandre MALOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet total n°444787 - Publication au BOPI 2006-12-04
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09